1. Licence
Vous pouvez utiliser mondialement le fichier QR exporté à des fins personnelles ou commerciales sans redevance à QR Code Make, sous réserve de ces règles et des droits de tiers. La licence est non exclusive, perpétuelle pour le fichier et sans compte.
2. Votre contenu
Vous êtes responsable des URL, textes, coordonnées, adresses de paiement, logos et autres éléments, ainsi que des autorisations nécessaires.
3. Usages permis
- Web, applications, réseaux et publications numériques.
- Emballages, menus, panneaux, affiches, étiquettes et cartes.
- Produits, travaux clients, événements et éducation.
- Modification légale de la taille, couleur et composition.
4. Éléments exclus
La licence couvre le fichier QR généré, pas les logos, marques, photos, polices, exemples ou contenus tiers. Toute mention tierce est descriptive.
5. Restrictions
- Aucun usage illégal, trompeur ou nuisible.
- Ne revendiquez pas la propriété du site, logiciel, marque ou modèles.
- N’utilisez pas de contenu protégé sans autorisation.
- Ne suggérez aucune approbation de QR Code Make.
6. Travaux clients
Vous pouvez livrer le fichier à un client tout en restant responsable des droits et de la légalité des éléments ajoutés.
7. Aucune garantie de lecture
La licence ne garantit ni la lecture universelle ni la disponibilité de la destination. Testez avant publication.
8. Fin de licence
La licence d’un fichier prend fin en cas de violation substantielle de ces règles.